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    • Bestion a répondu il y a 12 mois

      Bonjour M. Hainaut,
      pourquoi toutes mes recherches Internet débouchent sur des articles m’expliquant que, si je vends un produit à un client américain, il s’agit d’une exportation, et dois alors facturer sans TVA ?

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    • Bonjour “Bestion”
      Dsl de la réponse tardive.
      Je pense que vous n’avez pas bien tout compris ou bien que vous mélangez des choses.
      Si je peux m’exprimer autrement : la fiscalité mondiale est faite pour que tout le monde paye des taxes…on ne peut pax s’y soustraire d’une manière ou d’une autre sinon c’est illégal.
      En Europe on la nome TVA dans d’autres pays elle peut s’appeler autrement mais cela revient au même.
      Ce que je pense que vous pouvez éventuellement ne pas comprendre c’est la différence entre B to B et B to C (voir mon tableau)
      Les particuliers doivent toujours payer la tva. Soit vous la facturez depuis la France, soit, parce que ce particulier va la payer sur l’entrée américaine par la douane, et dans ce cas vous ne la facturez pas.
      Si vous envoyez votre création aux USA par la poste et qu’il n’y a pas de déclaration en douane et que vous facturez sans TVA…c’est illégal… et je sais que beaucoup le font !
      C’est un sujet très complexe et j’espère avoir éclairé d’avantage votre lanterne avec cette nouvelle formulation

      Eric Hainaut

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    • Bestion a répondu il y a 12 mois

      Merci pour votre réponse.
      Votre exemple d’un envoi “par la poste” et sans déclarations est hors du champ de notre échange.
      Je n’avais jamais lu nulle part que la TVA, en B to C et hors Union Européenne, restait “mon affaire”. Je pensais que les douanes (/ le transporteur) se chargeaient des taxes. D’ailleurs, il me semble que tous les marchands s’en tiennent à avertir leurs clients que des frais douaniers risquent de s’appliquer.
      Du coup, votre réponse me trouble et j’y vois toujours flou. Si je décide de prendre la chose en main avant que le produit ne quitte la France, quel taux de TVA appliquer à une telle vente ? Le taux étranger ? Comment se fait-il que je me retrouve à collecter un impôt qui est censé revenir, plus tard, non pas à l’État français mais au pays destinataire ?

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